J.O. 156 du 7 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR : PRMX0401781V


Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;

- et par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en Colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (réf. signalée après l'ISBN).

La Documentation française a fait paraître du 25 juin au 1er juillet 2004 :


I. - OUVRAGES

Ministère de l'équipement, des transports,

de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Plan urbanisme construction architecture


Le droit au logement a été consacré comme un droit fondamental en 1989 dans un contexte marqué par la montée de la précarité et de la pauvreté et un manque de logements accessibles. En dépit de mesures successives d'aide au logement, les difficultés persistent pour toute une partie de la population. La publication : « L'Accès au logement : des évolutions en débat » présente l'ensemble des enseignements d'un programme de recherche du PUCA (Plan urbanisme construction architecture) préconisant de nouveaux modes d'accès et d'occupation du logement et l'élaboration de solutions pérennes.


L'Accès au logement : des évolutions en débat

Vol. I. - Mettre en oeuvre le droit au logement

Ministère de l'équipement, des transports,

de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Plan urbanisme construction architecture

Sous la direction de René Ballain et Francine Benguigui


Cet ouvrage collectif s'appuie sur les apports d'une dizaine de recherches et d'un colloque pour traiter de questions comme la nature et l'effectivité du droit au logement, les mutations qui affectent le logement social, l'émergence de nouveaux publics en difficulté, le développement de nouveaux statuts d'occupation et de nouvelles formes de médiation pour ces publics. Les auteurs proposent à la suite une réflexion sur ce que pourrait être une protection sociale dans le logement, à l'heure où s'ouvre une nouvelle étape de la décentralisation. Les différents acteurs des politiques de l'habitat trouveront ainsi, dans ces pages, au moment où de nouvelles responsabilités vont être confiées aux collectivités locales en matière de logement social, diverses pistes pour mettre en perspective leur action.

2004, la Documentation française, 224 p. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-005580-4. - Réf. : 9 782110 055804.


L'Accès au logement : des évolutions en débat

Vol. II. - Démembrer et fractionner la propriété

De nouvelles formes de propriété à la lumière

des expériences étrangères ?

Ministère de l'équipement, des transports,

de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Plan urbanisme construction architecture

Sous la direction de Francine Benguigui


Pourquoi les statuts intermédiaires entre location et accession n'ont-ils pas connu en France le succès escompté ? Cet ouvrage collectif arrive au moment où l'idée de modes d'accession à la propriété souples et progressifs fait son chemin et concrétise la préparation de nouveaux dispositifs visant à favoriser l'accession sociale à la propriété. Il s'appuie sur les recherches portant sur des statuts de propriété appliqués à l'étranger, atypiques par rapport au système français (location-accession, propriété partagée, coopérative d'habitation, viager américain...) ou bien restant encore à explorer (SCI à vocation sociale). Les débats engagés lors d'un colloque avec les acteurs de l'habitat et de l'urbanisme ont porté sur quelques thématiques fortes telles que : le statut marginal d'accession à la propriété est-il légitime ? La SCI locative à vocation sociale est-elle un mécanisme sécurisé et adapté à l'accession des occupants du parc HLM ? Le viager a-t-il un avenir en France ?

2004, la Documentation française, 160 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005714-9. - Réf. : 9 782110 057143.


Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale


C'est avec l'objectif d'aider les candidats à se préparer avec succès aux différents concours territoriaux que la collection des Annales corrigées a été créée par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France.

Les candidats trouveront dans cette collection toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves écrites des concours : les sujets, les indications de correction, des exemples de bonnes copies avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury, qui fondent le choix des sujets et l'appréciation des copies.


Rédacteur (catégorie B)

Filière administrative

Session 2003


Cet ouvrage présente les épreuves écrites de la session 2003 des concours de rédacteur organisés par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France.

Il permet de se préparer :

- aux épreuves de culture générale (composition, 3 à 5 questions) ;

- aux épreuves de synthèse (note de synthèse, note administrative) ;

- aux épreuves juridiques (3 à 5 questions).

2004, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 272 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005559-6. - Réf. : 9 782110 055590.


Médiateur du ministère de l'économie,

des finances et de l'industrie

Rapport 2003


Ce deuxième rapport présente un bilan de l'activité du Médiateur au cours de l'année 2003. Depuis sa création en 2002, l'institution répond à une attente des usagers ainsi qu'en témoigne l'accroissement du nombre des demandes reçues. Présentées directement ou bien par l'intermédiaire de professionnels du droit, ces demandes portent sur des questions de plus en plus complexes. Pour plus de 80 %, elles ont trait à la fiscalité, mais elles concernent aussi des litiges avec les douanes, le service de la redevance de l'audiovisuel, la concurrence et la consommation, le commerce et l'artisanat, l'INSEE. Dans son rapport annuel qu'il remet au ministre et qui est rendu public, le Médiateur formule également des propositions de nature à améliorer le fonctionnement des services du ministère dans leurs relations avec les usagers.

2004, la Documentation française, 80 p. - 9 EUR. - ISBN : 2-11-005661-4. - Réf. : 9 782110 056610.


L'Observatoire de l'emploi public

Rapport annuel (décembre 2003)

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat

et de l'aménagement du territoire


Troisième rapport annuel de l'Observatoire de l'emploi public, cette édition décrit la situation au 31 décembre 2001. Elle contient de précieuses informations sur l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, la féminisation de certains métiers ou le nombre et la qualité des non-titulaires, et analyse précisément l'évolution de l'emploi public depuis une vingtaine d'années.

Ouvrage de référence, utile tant pour la connaissance des personnels en place que pour la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences, il apporte des précisions année après année sur la situation de l'emploi public et présente un état quantitatif précis de la situation des personnels des trois fonctions publiques. Le cédérom, inséré en fin d'ouvrage, comporte le texte du rapport et ses annexes.

2004, la Documentation française, 141 p. - 28 EUR. - ISBN : 2-11-005604-5. - Réf. : 9 782110 056047.


Politique de l'emploi et recours à des opérateurs externes

Commissariat général du plan

Rapport de l'instance d'évaluation

présidée par Dominique Balmary, Carine Chevrier-Fatôme,

Bernard Simonin


Au cours des vingt dernières années, le développement considérable de la politique de l'emploi a conduit l'Etat à faire intervenir d'autres acteurs sur le marché du travail que les seuls agents du service public de l'emploi (administration centrale, services déconcentrés, ANPE, AFPA). Cette externalisation n'a pas remis en cause les missions régaliennes de l'Etat (rédaction des textes, contrôle de l'exécution de l'action), et s'est avérée positive vis-à-vis des objectifs de la politique de l'emploi comme des utilisateurs. Cependant, le recours à des opérateurs externes, qui s'est développé au coup par coup, ne peut que s'intensifier dans les années à venir pour des raisons multiples qui tiennent à la fois aux changements à venir sur le marché du travail, à un resserrement du rôle de l'Etat sur ses missions centrales, à un partage plus grand des responsabilités dans la politiques de l'emploi, à l'évolution des conceptions en matière de gestion du marché du travail au sein de l'Union européenne. Dans la perspective d'une évaluation des politiques publiques, le rapport présidé par Dominique Balmary a pour but d'établir un état des lieux du recours à l'externalisation et également de constituer une typologie des opérations externalisées.

2004, la Documentation française, 340 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005689-4. - Réf. : 9 782110 056894.


Premiers résultats 2003 des finances locales

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction générale de la comptabilité publique


Les finances des collectivités territoriales et des groupements fiscalisés.

Les finances des communes.

Les finances des groupements à fiscalité propre (GFP).

Les finances des départements.

Les finances des régions.

2004, la Documentation française, collection Secteur public local, no 10, avril 2004, 28 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-005700-9. - Réf. : 9 782110 057006.


Les Sanctions civiles, pénales

et administratives en droit du travail

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Jean Michel

Tome I


Cette étude dresse un état des lieux, appréhendé tant sous l'angle juridique des trois catégories de sanctions - civiles, pénales et administratives - que sous l'angle sociologique des pratiques professionnelles de l'inspection du travail et de l'inspection de la formation professionnelle (Livre 1).

Elle décrit quelques systèmes de sanctions en vigueur dans les législations étrangères et plus particulièrement chez nos partenaires européens (Livre 2).

L'auteur esquisse enfin, à titre personnel, et au terme d'une analyse approfondie, les voies d'une évolution possible du système de sanctions en vue de rendre plus effectif le droit du travail (Livre 3).

2004, la Documentation française, 951 p. - 40 EUR. - ISBN : 2-11-005654-0. - Réf. : 9 782110 056542.


Tome II


L'étude couvre les systèmes de sanctions en droit du travail dans les législations étrangères et présente, dans ce domaine, les propositions d'évolution en droit français du travail.

Ces études intéresseront un large public : organisations professionnelles et syndicales, institutions représentatives du personnel, organismes sociaux, employeurs et salariés, avocats, magistrats, étudiants en droit social...

2004, la Documentation française, 532 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005656-8. - Réf. : 9 782110 056566.


Statistiques de la culture

Chiffres-clés 2004

Ministère de la culture et de la communication

Direction de l'administration générale

Département des études et de la prospective

Janine Cardona, Chantal Lacroix


Quel est le chiffre d'affaires des industries culturelles - livres, disques, vidéos -, et le montant des dépenses culturelles des ménages ? Comment se répartissent les emplois du secteur culturel ? Combien de monuments protégés en France ? Quelle est la part des films français dans la fréquentation du cinéma, celle des disques de variétés dans les ventes de disques ?

Présentés de façon claire et attrayante, par filière, voici tous les chiffres-clés de la production et de la consommation culturelle. Les différents secteurs ainsi présentés en détail, sont les suivants : patrimoine et architecture, archéologie, musées, arts plastiques, archives, bibliothèques, livres, presse, disques, art lyrique, musique et danse, théâtre et spectacles, cinéma, vidéo, enseignements artistiques, droits d'auteur et droits voisins, équipements en région, dépenses culturelles, professions culturelles et emploi, commerce extérieur. Pour chacun de ces secteurs, des encadrés « Sources et définitions » apportent un éclairage complémentaire.

Le recueil des mini-chiffres-clés est inclus avec cet ouvrage.

2004, la Documentation française, 196 p. - 16,50 EUR. - ISBN : 2-11-005688-6. - Réf. : 9 782110 056887.


Vers la Haute Autorité de lutte

contre les discriminations et pour l'égalité

Rapport au Premier ministre

Bernard Stasi


La décision de créer une autorité administrative indépendante chargée de lutter contre l'ensemble des discriminations, plusieurs fois réaffirmée par le Président de la République, est motiviée par le nombre croissant de mesures discriminatoires, souvent non sanctionnées, dont fait l'objet une partie de la population dans la vie quotidienne. Elle s'inscrit également dans le cadre des directives communautaires prises en applications de l'article 13 du traité instituant la Communauté européenne, qui prévoient la mise en place d'organismes de promotion de l'égalité de traitement dans chaque Etat membre. Le rapport présente dans un premier temps le cadre juridique dans lequel s'inscrit la réforme. Il dresse ensuite un bilan du dispositif de lutte contre toutes les formes de discriminations (qu'elles soient fondées sur des critères d'origine ethnique, de religion, de sexe, de conviction, de handicap, d'âge, de santé ou d'orientation sexuelle), puis analyse les expériences similaires conduites à l'étranger : en Belgique, au Québec et en Grande-Bretagne.

2004, la Documentation française, collection des Rapports officiels, 132 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005646-0. - Réf. : 9 782110 056467.


En diffusion à la Documentation française

L'Europe, la France et l'armement

Association des auditeurs

du Centre des hautes études de l'armement

Sous la direction de Nicole Chaix


La communauté de la défense et l'opinion publique entretiennent des relations empreintes de méfiance. Or, pour obtenir l'adhésion de la population, il convient de réfléchir à ses attentes : qu'est-elle prête à défendre ? Que représente aujourd'hui le concept de défense dans nos sociétés ?

Sont-elles toujours prêtes à assumer le poids du nucléaire ? Qu'il s'agisse de la dissuasion nucléaire, de la place de l'armement dans la société, du rôle de la défense en matière de sécurité globale, ou de risque d'abandon de souveraineté nationale, les concepts fondateurs de la défense ont besoin d'être repensés dans une réflexion collective. Cette étude présente le fruit de ces travaux et des réflexions qui les ont accompagnés.

2004, Association des auditeurs du CHEAR, 284 p. - 24 EUR. - ISBN : 2-9514598-1-5. - Réf. : 9 782951 459816.


Minorités en droit international

Une étude introductive

Gaetano Pentassuglia

Conseil de l'Europe


Ce premier volume d'une série d'ouvrages sur les questions en matière de minorités offre un aperçu global et critique des problèmes, avec un accent particulier sur les événements de l'après-guerre froide. Les différents chapitres traitent des questions comme celle de la protection juridique des minorités dans le cadre du Conseil de l'Europe, des Nations unies, de l'OSCE et de l'Union européenne. L'auteur examine attentivement la question de l'autodétermination des minorités, notamment dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, du Conseil de l'Europe, et du Comité des droits de l'homme des Nations unies.

2004, Conseil de l'Europe, 328 p. - 39 EUR. - ISBN : 92-871-5416-3. - Réf. : 9 789287 154163.


Les Espaces locaux de la protection sociale

Etudes offertes au professeur Pierre Guillaume

Colloque de Bordeaux, février 2003

Sous la direction de Gérard Aubin et Bernard Gallinato

Comité aquitain d'histoire de la sécurité sociale (CAHSS)

Centre d'études et de recherches d'histoire institutionnelle

et régionale (CERHIR)


La protection sociale a toujours comporté une dimension de proximité - qu'elle soit naturelle ou juridiquement organisée - dont on peut retracer l'histoire, dégager les formes, analyser les contenus.

Deux thèmes ont été privilégiés : les acteurs et les cadres de la protection sociale, qu'il s'agisse de la paroisse, de la commune, du département, des organismes de protection sociale ou de l'Etat. Dans une perspective politique et budgétaire, l'éclairage est porté sur le partage du champ social entre les divers gestionnaires et les priorités qu'ils entendent faire prévaloir.

Deux étapes peuvent être ici discernées : celle du désengagement de l'Etat qui, dès l'époque révolutionnaire, a fait retomber le poids du traitement social sur les collectivités locales et la bienfaisance privée ; celle de la répartition des compétences entre l'Etat et les partenaires locaux du social, qui s'inscrit dans le processus de décentralisation depuis 1871. Les liens qui en découlent entre les différents acteurs soulèvent la question de l'originalité et du degré d'autonomie d'une politique sociale totale.

2004, Comité d'histoire de la sécurité sociale, 550 p. - 32 EUR. - ISBN : 2-905882-58-1. - Réf. : 9 782905 882585.


II. - REVUES

Cahiers français

La Documentation française

Sport et société

Dossier réalisé sour la direction de Philippe Tronquoy

L'Institution sportive


La genèse du sport moderne (Thierry Terret) :

- Les traits distinctifs des sports modernes (Roger Chartie, Georges Vigarello).

Les institutions sportives (Jacques Defrance) :

- fédérations sportives : la gestion en question (Alain Echegut) ;

- les dispositifs d'aides publiques aux sportifs de haut niveau (ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative).

Sport et le droit (Colin Miège) :

- la structure hiérarchique et pyramidale du mouvement sportif international (Colin Miège) ;

- les arrêts rendus en matière sportive par la Cour de justice des Communautés européennes (Colin Miège).

Politiques publiques et territoires sportifs : d'un pilotage étatique à un pilotage décentralisé (Jean-Pierre Augustin) :

- les grilles d'implantation des équipements sportifs et socio-éducatifs (Jean-Pierre Augustin) ;

- équipements sportifs et décentralisation (Jean-Pierre Augustin).

Le Comité international olympique, un acteur international (Dominique Maliesky).


Les significations et les dimensions sociales du sport


Sport et identité nationale (Fabien Archambault, Loïc Artiaga).

Sport, égalité et individualisme (Alain Ehrenberg).

Le sport et les valeurs des sociétés démocratiques (Patrick Mignon).

Les pratiques sportives : quelles évolutions ? (Patrick Mignon).

L'intégration par le sport : réalités et illusions (Yvan Gastaut).

L'économie du sport (Jean-François Bourg).


L'éthique sportive à l'épreuve


Sport, marché publicitaire et parrainage (Frédéric Bolotny) :

- les effets du parrainage sur les pratiques sportives (Roger Chartier, Georges Vigarello).

Compétitions et dopage (Pascal Duret) :

- les idéaux contradictoires du sport (Isabelle Queval).

La violence dans les stades (Olivier Le Noé).

« Cahiers français », no 320, mai-juin 2004, 88 p. - 9,30 EUR. - Réf. : 3 303330 403204.


Le Courrier des pays de l'Est

La Documentation française

Dossier : Le Sud-Caucase

Recomposition régionale et nouvelles alliances


Avant-propos :

- l'Union européenne et le Sud-Caucase. Un tournant politique (Michèle Kahn) ;

- Les hydrocarbures dans le Sud-Causase. Grandes manoeuvres autour des ressources de la Caspienne (Yasha Haddaji).

Carte :

Les minorités russes dans le Sud-Caucase. Une diaspora en voie d'extinction (Garik Galstyan).

Articles et documents :

- La Géorgie et ses voisins caucasiens. Un mariage de raison (Silvia Serrano) ;

- Les chefs d'Etat dans les PECO. Pouvoirs constitutionnels et poids politique (François Frison-Roche) ;

- La langue russe. Un enjeu dans les relations entre la Russie et son étranger proche (David Teurtrie) ;

- Monténégro. Démocratisation inachevée et débats autour de l'identité (Florian Bieber).

Interview :

Sandra Kalniete. La commissaire européenne lettone (réalisée par Céline Bayou).

Repères :

L'Est et l'Union européenne. Avril-mai 2004 (Laurent Rucker).

Entendu et lu :

- Colloque ;

- Notes de lecture ;

- Revue des revues ;

- Revue des livres ;

- Résumés/Abstracts.

« Le Courrier des pays de l'Est » no 1043, mai-juin 2004, 116 p. - 13 EUR. - Réf. : 3 303330 210437.

Le Courrier des pays de l'Est est désormais proposé en version téléchargeable à l'abonnement et au numéro sur le kiosque des publications en ligne du site http://www.ladocumentationfrancaise.fr aux tarifs de :

9 EUR le numéro simple ;

14 EUR le numéro double ;

54 EUR l'abonnement (6 numéros par an).

Retrouvez également chaque mois la lettre de diffusion de la revue en vous abonnant gratuitement :

http://ladocumentationfrancaise.fr/revues/cpe/lettre/inscription.shtml.


Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

Espagne : les années Aznar

Sous la direction de Franck Moderne et Pierre Bon

Avec la collaboration de Amando de Miguel,

Antonio Remiro Brotóns, Jesús Ruiz-Huerta et Angel Vilariño

La Documentation française


1996-2004, pendant huit années, José Maria Aznar, deux fois victorieux aux élections législatives, a occupé les fonctions de chef du Gouvernement. En 1996, il succède à Felipe González qui avait incarné le pouvoir socialiste pendant plus de treize ans. Tout semble opposer les deux hommes tant sur le plan de la personnalité que sur celui des idées. Néanmoins, les années Aznar s'inscrivent dans une continuité : celle de la poursuite et de l'approfondissement du processus de modernisation de l'Espagne engagé depuis près de trente ans. Mais Aznar n'est pas qu'un simple continuateur. Si, comme ses prédécesseurs, il doit faire face aux problèmes récurrents posés par les spécificités institutionnelles de l'« Etat des autonomies » ou par le terrorisme basque, il est aussi tributaire d'un nouveau contexte international. Les choix qu'il effectue, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, portent profondément sa marque et vont infléchir sensiblement certains des traits qui caractérisaient l'Espagne depuis son retour, en 1976, à la démocratie. Malgré les nombreuses critiques sur sa façon de gouverner ou son engagement inconditionnel aux côtés des Etats-Unis dans le conflit irakien, il ne faisait guère de doute que son parti, le Partido popular, sortirait vainqueur des élections du 14 mars 2004 qui signifiaient aussi pour lui, comme il l'avait annoncé, la fin volontaire et glorieuse de sa carrière politique. Les dramatiques attentats de Madrid du 11 mars, trois jours avant le scrutin, en ont décidé autrement. Que restera-t-il des années Aznar ? Cet ouvrage tente d'y répondre.

« Les Etudes de la Documentation française », no 5192, 175 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 951926.


Politique étrangère de la France

Ministère des affaires étrangères

Textes et documents


Politique étrangère de la France présente dans chacun de ses numéros le texte officiel des déclarations de politique étrangère des autorités françaises ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active (ONU, Union européenne, OTAN, OSCE, etc.). Ces textes et documents sont indexés de façon à permettre des recherches chronologiques, thématiques et par pays.

« Politique étrangère de la France », novembre-décembre 2004, 475 p. - 15 EUR. - Réf. : 3 303335 510204.

Avec ce dernier numéro de 2004, cesse la parution de Politique étrangère de la France.


Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

La Citoyenneté européenne

Bruno Cautrès


Le concept de citoyenneté européenne, consacré par le traité de Maastricht en 1992, n'a pas été forgé du jour au lendemain. En 1957, le traité de Rome reconnaissait au « citoyen européen » des droits d'ordre économique relatifs à la mobilité de la main-d'oeuvre. Puis, à partir des années soixante-dix, se construit une « longue marche » vers les droits politiques des citoyens.

L'ensemble de ces droits conditionnés par la possession de la nationalité d'un des Etats membres de l'Union - droit de circuler et de résider librement dans les pays membres, droit de voter et d'être élu dans l'Etat où l'on réside pour les élections européennes et municipales, droit de pétition devant le Parlement européen, droit de recours auprès du Médiateur européen, etc. - constituent-ils un réel levier dans l'avancée de la construction européenne ? Comment sont-ils mis en oeuvre concrètement ? Qu'en est-il aujourd'hui des possibilités d'intégration pour les résidents non-communautaires ? Sont également associés à ces interrogations les enjeux représentés par la construction d'un véritable « espace public européen », la mise en oeuvre d'une meilleure gouvernance de l'UE et le dépassement de l'identité nationale et du cadre de l'Etat-nation.

A l'heure des élections au Parlement européen dans une Europe à vingt-cinq, où l'on pointe partout le relatif manque d'intérêt et de participation des citoyens pour la seule élection politique européenne à laquelle ils peuvent directement participer, il est temps d'aller rechercher dans la littérature consacrée à la citoyenneté européenne des explications et des pistes de réflexion.

L'auteur : Bruno Cautrès est enseignant à l'institut d'études politiques de Grenoble et directeur de l'équipe CIDSP, UMR 5194 PACTE du CNRS (politiques publiques, actions politiques, territoires).

« Problèmes politiques et sociaux », no 901, juin 2004, 120 p. - 9 EUR. - Réf. : 3 303332 109012.


Retraite et société

Caisse nationale d'assurance vieillesse


Travailler après la retraite en Amérique du Nord :

- Les emplois « post-carrière » aux Etats-Unis : un bilan de connaissances (Frédéric Lesemann, Julie Beausoleil) ;

- Les politiques de retraite et du travail aux Etats-Unis (Teresa Ghilarducci, Frédéric Lesemann, Julie Beausoleil) ;

- Les « nouveaux parcours » de fin de carrière (Stéphane Crespol) ;

- La participation des femmes âgées au marché du travail aux Etats-Unis (Elizabeth T. Hill) ;

- Retraites et emploi : des Etats-Unis à la France (Xavier Gaullier).

Entretien avec...

Jean-Paul Domergue, directeur des affaires juridiques, UNEDIC :

- Les dispositifs de retour à l'emploi des plus de cinquante ans.

Faits et chiffres :

- Les montants des pensions des retraités du régime général et la population civile (Isabelle Mirouse).

Le point sur...

- Compte rendu de la XXVIIe rencontre Ipse (Institut de la protection sociale européenne) ;

- « L'avenir dépend aussi des plus de cinquante-cinq ans ».

Notes de lecture :

- Analyses critiques ;

- Les parutions.

« Retraite et société » no 36, juin 2002, 233 p. - 16,50 EUR. - Réf. : 3 303333 500429.


Propriété industrielle. - Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle


Première partie :

Textes officiels :

Textes in extenso :

- Journal de l'Union européenne ;

- Journal officiel de la République française.

Relevés :

- Journal officiel de l'Office européen des brevets ;

- Législation étrangère.

Deuxième partie :

Doctrine :

- Comptes rendus ;

- La doctrine dans les revues.

Troisième partie :

Jurisprudence :

- Brevets d'intention ;

- Marques ;

- Dessins et modèles ;

- Appellation d'origine contrôlée.

Quatrième partie :

Actualité et informations :

- Chronique de l'étranger ;

- Echos-PIBD-Services.

« PIBD - Propriété industrielle. - Bulletin documentaire » no 789, 1er juillet 2004, 60 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303332 307890.